Mentions légales

Le site internet www.afpsnettoyage.fr relève du principe de la protection du Droit d’Auteur, posé par l’article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. Il est la propriété exclusive de la société AFPS. La totalité de son contenu – textes, logos, scripts, images, icônes… – est donc protégée. Aucune copie, reproduction, diffusion, modification, transmission (par téléchargement, email, ou tout autre support de communication) même partielle (autre que celle prévue à l’article L 122-5 du CPI*) de ce contenu ne peut être faite sans l’autorisation expresse de la société AFPS. Toutes les photos du site www.afpsnettoyage.fr sont protégées par un copyright, elles ne pourront être utilisées sans l’autorisation de la société AFPS. En naviguant sur ce site, l’internaute s’engage à ne pas en perturber le bon fonctionnement par des actes malveillants à l’encontre du dit site ou de l’éditeur (tels que l’usurpation d’identité, d’adresse ou la manipulation des identifiants électroniques). Les informations publiées sur ce site n’ont pas de caractère contractuel. La responsabilité de la société AFPS ne pourra être engagée en cas d’inexactitude ou d’omission.